Template:Anonymous-EU/fr

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Public domain Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.

Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.

Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.

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En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par example, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour images publiées plus de 70 ans auparavant.

Pour une œuvre fait disponible au public au Royaume-Uni, envisager d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.

Pour travaux encore sous copyright dans leur pays d'origine à la date URAA, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.


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